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Marques déposées par monsieur SAUVIGNET André
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ROULE FORESTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULE FORESTIER
Monsieur SAUVIGNET André

Numéro de dépôt :
99825115
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque ROULE FORESTIER

Déposée le 19 novembre 1999 par monsieur SAUVIGNET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROULE FORESTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est monsieur SAUVIGNET André domicilié(e) 1 Rue du Marché, 42700 FIRMINY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ROULE FORESTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULE FORESTIER est expirée depuis le 19 novembre 2009.

SAUVIGNET André a également déposé les autres marques suivantes : ROULE NICOIS , ROULE ALSACIEN


Monsieur SAUVIGNET André - 1 Rue du Marché, 42700 FIRMINY - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Viandes - préparations à base de viande - extraits de viande - roulés de viande comprenant de l'épaule de porc, de la farce de volaille, des champignons, des marrons, de l'assaisonnement, du sel, du poivre et de l'ail.